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- une faute professionnelle grave: une assistante sociale dénonce une personne sans papiers à la police !!!

Par sm :: dimanche 29 juin 2008 à 23:32 :: prison

 Bonsoir,

ci-dessous un communiqué de l'ANAS avec lequel je suis bien d'accord .

honte à toi ma chère assistante sociale !!!!

sm


L'ANAS, association nationale des assistants de service social dénonce fermement le non-respect du secret professionnel levé par un assistante sociale en charge d'une mesure d'action éducative en milieu ouvert.



'Une faute professionnelle grave : Une assistante sociale dénonce une personne sans papiers à la police'
Selon les éléments retransmis par les médias (1), il apparait clairement que l'assistante sociale, qui a déposé de sa propre initiative devant les services de police, n'a pas respecté les conditions légales de l'article 226-14 lui permettant de lever le secret professionnel auquel elle est astreinte par sa profession. En conséquence, elle est susceptible d'être poursuivie pour non-respect du secret professionnel car elle a transmis aux services de police des éléments recueillis dans le cadre de son activité professionnelle.

Au-delà des arguments juridiques, cette assistante sociale n'a pas respecté le code de déontologie qui a valeur d'usage dans la profession. Ce code rédigé par l'ANAS, tient compte des fondements juridiques nationaux et internationaux. Il rappelle dans son article 3 que « L'établissement d'une relation professionnelle basée sur la confiance fait de l'Assistant de Service Social un « confident nécessaire » reconnu comme tel par la jurisprudence et la doctrine.

L'article 17 indique que « l'Assistant de Service Social ne doit ni déposer, ni témoigner en justice pour tout ce dont il a pu avoir connaissance du fait ou en raison de sa profession – obligation confirmée par la jurisprudence – et garde cependant , aux termes de la loi, selon les dispositions du Code Pénal, la liberté de témoigner dans les cas de dérogation au secret professionnel. » Or la dénonciation d'une personne étrangère en situation irrégulière n'entre pas dans les cas de dérogation prévus par les textes.

Le service social est structuré sur des textes nationaux et internationaux relatifs aux droits de l'homme, de la personne et du citoyen. Il vise à éviter toutes les exclusions quelque soit la race couleur la situation administrative de la personne. C'est pourquoi cette dénonciation va à l'encontre même des valeurs du travail social. En dénonçant une personne étrangère en situation irrégulière directement auprès des services de police, cette assistante sociale n'a pas respecté ces valeurs. Elle a aussi jeté un discrédit sur toute la profession, car elle met à mal la relation de confiance dans laquelle s'inscrit toute demande d'aide auprès d'une assistante sociale.

L'ANAS rappelle aux assistants sociaux qu'ils ne doivent pas déroger aux règles régissant le secret professionnel auxquelles ils sont astreints et s'assurer, en cas de levée du secret, que celle-ci entre bien dans les textes prévus par la loi notamment par l'article 226-14 du code pénal. L'association rappelle que les travailleurs sociaux sont responsables des actes qu'ils posent non seulement devant la loi mais aussi devant leurs pairs qui ne pourront que condamner fermement les actes qui excluent les personnes et ne respectent pas les valeurs nationales et internationales du travail social.

Au-delà de ce communiqué, l'ANAS réfléchit aux suites qu'elle entend donner à cette affaire. Nous rappelons que nous avons mis à disposition des professionnels et institutions une note technique sur la question du témoignage et du secret professionnel. Une diffusion que nous entendons relancer à l'occasion de cette affaire.


1 Le Monde, samedi 28 juin 2008, page 12. Voir la copie du PV d'audition

Le 28 juin 2008
Conseil d'Administration de l'A NAS

 

http://anas.travail-social.com/

Samedi 28 Juin 2008

- Festival de la Terre 2008

Par sm :: samedi 21 juin 2008 à 12:20 :: ecologie les verts

Bonjour,

 

ci-dessous le programme du "festival de la terre", sur le site de Repainville à Rouen ...

 

... site sauvé il y a quelques années du bétonnage prévue par la municipalité de Rouen

...par une forte, trés forte mobilisation citoyenne et  politique, dont les verts de Rouen.

 

bon festival !

sm


 

Festival de la Terre 2008

« Pour une autre ville, une autre société, une autre planète »
http://rouen.repainville.free.fr / www.festivaldelaterre.org
* DÉBATS-CITOYENS *

         Samedi 21 Juin :

> Balade guidée jusqu'au site de Repainville (11h30 : départ Place de la Mairie de Darnétal)

SE NOURRIR AUTREMENT ( de 14h à 15h30 ) : Pour une production locale et une alimentation saine et de saison (ne pas, ne plus mettre n'importe quoi dans son assiette : se nourrir intelligemment !) >> STOP à l'alimentation ayant parcouru des centaines de km jusqu’à nos assiettes et nécessitant des tonnes de carburant, STOP à l’utilisation d'engrais et de pesticides, aux cultures d’ O.G.M. 


>> ANIMATIONS entre et pendant les débats : contes pour enfants par Caroline-Avenel, visite du site (son histoire, sa flore/faune), ...

CONSOMMER AUTREMENT ( de 17h à 19h ) : Quelles limites pour la société de consommation ? >> Critiques de la croissance économique, de la publicité, de notre modèle de développement et ses conséquences sur le réchauffement climatique, sur les êtres vivants, la nature...

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          Dimanche 22 Juin :

> Balade historique (durée 1h15) le long du Robec jusqu'au site de Repainville (11h30 : départ parking du stade St Exupéry, derrière le CHU de Rouen)

SE DÉPLACER AUTREMENT ( de 14h à 15h30 ) : Comment réduire notre consommation de pétrole dans les transports, quelles sont les alternatives ? >> transports très grands consommateurs de pétrole (56 % des produits pétroliers) / les grandes questions qui se posent dans notre agglomération rouennaise et dans la région (la place de la voiture, les déplacements-doux, les agro-carburants....)

>> ANIMATIONS entre et pendant les débats : chansons pour enfants par Alain Bertin et son batteur, visite du site (son histoire, sa flore/faune), ...

VIVRE ENSEMBLE AUTREMENT DANS LA VILLE ( de 17h à 19h ) : Enjeu local vu au travers le projet à visée sociale et écologique du quartier rouennais de la Vallée des Deux-Rivières... >> Comment concilier le respect de la Terre avec notre manière d'habiter, de construire, rénover, se chauffer, se déplacer, travailler, consommer, se nourrir, se distraire, se rencontrer, se cultiver, échanger, de   VIVRE, VIVRE ENSEMBLE...

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De 12h00 à 18h00 : Restauration (dont végétarienne)  +  BUVETTE

De 12h30 à 14h00 : Visite du site, commentée par l'association CARDERE d'éducation à l'environnement

EXPOSITON de l'A.R.E.H.N. ( "Aux actes éco-citoyens !" ) + EXPOSITION du GRAB-HN


STANDS ( Seront présents, les associations et collectifs : CARDERE, Amap-Rouen-droite, HNNE-HN, Ligue Protectrice des Oiseaux HN, GRAB-HN, Effet-de-serre-toi-même !, GREENPEACE-Rouen, Collectf anti-OGM, Confédération paysanne, FAC-verte, Pour une eau publique, SLOW-FOOD-Rouen, Objecteurs de croissance, Sortir du nucléaire 76, SURVIE-HN, CPTC-FNAUT, APDDAR, ... )

DIMANCHE 19h : CLÔTURE DU FESTIVAL par le groupe GAZMAZOUT




SITE "Festival de la Terre" de ROUEN-Repainville : http://rouen.repainville.free.fr
Pour nous contacter : asso-psn-repainville@orange.fr

- le Lavoir Moderne Parisien.

Par sm :: mardi 17 juin 2008 à 19:22 :: yapasquelapolitique

bonsoir,

Le Lavoir Moderne Parisien...un lieu à découvrir abolument !

sm


LA LUTTE EN MARCHE :

Nous recevons à 18h sur rueleon.tv Odile SANKARA, fille cadette de Thomas SANKARA le Président du Burkina Fasso assassiné pour avoir pris la défense "du peuple des défavorisés" autour du spectacle de Carlos Ouédraogo.

Cette semaine des performances avec le CRANE, du KLEZMER, une fanfare Autichienne et une fête de la musique en préparation avec les danses du SABAR et un bal du Niger.

Et tout cela arrosé de GINGEMBRE !!!

Bonne semaine sur rueleon.tv ...

LAVOIR MODERNE PARISIEN

 

lundi 16 juin 2008 - 21h - Entrée: 15€, 10€, abonnés 5€

Christian PACCOUD chante NOVARINA "Eloge du réél" et autres chansons dramatiques...Sortie de Disque

"Eloge du réél" et autres chansons dramatiques... Trente six chansons extraites du Repas, de l’Opérette Imaginaire, l’Origine Rouge, la Scène, l’Espace Furieux et l’Acte Inconnu et qui n’en font plus qu’une. Avec la participation du Gros Cœur (40 chorist

SPECTACLES A L'OLYMPIC

mardi 17 juin 2008 - 20h30 - Entrée: libre

Performance 5

« Performance 5 » avec Jean Voguet, Martial TAGUENA (Cameroun), Mideo M. CRUZ, Racquel DE LOYOLA www.crane.fr

mercredi 18 juin 2008 - 19h30 - Entrée: libre

MISTER TOUBAB et cours de SABAR à 19h avec YAMA

jeudi 19 juin 2008 - 20h30 - Entrée:

KLEZ ZIKS : H & A Chanson yiddish + L'Artichaut Orkestra - klezmer à la sauce toulousaine !

H & A Chanson yiddish Henriette Retbi (chant), Alexis Kune (accordéon), Et L'Artichaut Orkestra - klezmer à la sauce toulousaine ! Camille Artichaut (clarinette), Pierre-Emmanuel Roubet (accordéon), Sébastien Rideau (guitare électrique), Frédéric Petit

vendredi 20 juin 2008 - 20h30 - Entrée: 9/7/5euro

PAUL ZAUNER BLUE BRASS

FANFARE AUTRICHIENNE, 7 musiciens....

samedi 21 juin 2008 - 20h30 - Entrée: 9/7/5euro

FÊTE DE LA MUSIQUE : SALIM JAH PETER + invités spécial reagge roots

Musicien inspiré, Salim Jah allie le reggae aux rythmes traditionnels africains. En français ou en dialectes d'Afrique il délivre des messages de paix, et d'unité, soutenu par une myriades de cuivres et de percussions....


retrouvez toute la programmation sur le site rueleon.net

 

- Surpopulation carcérale: "trop, c'est trop " !

Par sm :: lundi 09 juin 2008 à 09:13 :: prison

Bonjour,

 

ci-dessous, un communiqué du collectif : "  trop, c'est trop":

 

bien entendu, la maison d'arrêt de Rouen est terriblement concernée par cette situation de surpopulation carcérale. La campagne du collectif  "trop, c'est trop" est une campagne nationale; du coup, on pourrait croire que tout cela se déroule trés loin !...

 

et bien non, cela se passe tout près de chez vous, rive gauche, à Rouen .

 

La prison concernée s'appelle - la mal nommée- ..." Bonne nouvelle" !

sm

 


collectif « Trop, c’est trop ».

PRISONS.  ETAT D’URGENCE. « Trop c’est trop » invite chacune et chacun le  jeudi 12 juin, à 13h, place Vendôme à Paris pour exiger d’en finir avec la surpopulation carcérale.

 

  « Trop c’est trop », campagne pour le respect du numerus clausus en prison, convie à un rassemblement en noir, jeudi 12 juin à 13h, devant le ministère de la Justice, place Vendôme.

 

Notre collectif dénoncera la surpopulation carcérale persistante et prendra symboliquement acte de l’annonce par Madame Dati, Garde des Sceaux, de la parution prochaine d’un décret devant organiser la possibilité pour chaque prévenu de disposer d’une cellule.

   Ce principe, prévu par la loi sur la présomption d'innocence de juin 2000, aurait dû entrer en vigueur  le 15 juin 2003 (les parlementaires ont reporté cette échéance au 15 juin 2008).     Au 1er mai, 14 124 détenus étaient en surnombre dans nos prisons. A l’échéance du plan de construction en cours, ce seront quelques 30 000 nouvelles places qui auront été mises à la disposition des personnes détenues sans régler le problème de la surpopulation carcérale qui n’aura de solution que par l’application du principe simple : « dans une place, une personne ».

   Dans ce contexte, « Trop c’est trop » se félicite de la nomination pressentie de Jean-Marie Delarue , au poste de contrôleur général des lieux privatifs de liberté. Il devrait être un relais dans l’application des règles pénitentiaires européennes. Son installation reste une urgence.

  

 Le 1er juillet, la France assurera la présidence de l’Union européenne. M Thomas Hammarberg, successeur de M. Alvaro Gil-Robles, au poste de commissaire européen aux droits de l’homme, a récemment dénoncé l’inertie française face à la surpopulation carcérale en soulignant « le manque de volonté politique pour résoudre ce problème ». La promesse de décret de Madame Dati, que la loi pénitentiaire annoncée devra confortée, est porteuse d’une mise aux normes espérée par l’ensemble des organisations des droits de la personne et par l’unanimité des parlementaires depuis plus de huit années. Mettre un terme à l’installation de plusieurs personnes dans une place ne saurait être le résultat d’une offre accrue de places, ni même de moyens financiers supplémentaires. C’est notre culture de la prison qu’il faut changer et la volonté politique d’en finir qu’il faut exiger.

Bernard Bolze,  Coordinateur de " Trop c'est trop", Campagne pour le respect du numerus clausus en prison

http://www.tropctrop.fr/index.htm

Attention, nouveau téléphone : 06 85 50 92 47

- ça n'engage que vous !

Par sm :: dimanche 01 juin 2008 à 21:52 :: Général

bonjour,

 

C'est toujours avec grand plaisir que je vais débattre dans " ça n'engage que vous"!

sm


Ça n'engage que vous - Jeudi 29 mai 2008

Débats sans concession
sur les sujets qui font l'actualité - en direct

Intervenants

-Thierry Binctin, ancien secrétaire départemental du CDS;
-Jean-Yves Lemercier, conseil en gestion de patrimoine et président régional du Parti Libéral Démocrate;
-Charlotte Lemoine, déléguée générale de l'association Handisup Haute-Normandie et conseillère municipale PS de Sotteville-lès-Rouen déléguée aux sports;
-Stéphane Martot, assistant social et militant vert.

http://www.adrienhervais.com/

 

Ecouter Ça n'engage que vous du 29 mai 2008 50mn

- Pour un conseiller général Vert dans le département 76 !

Par sm :: vendredi 30 mai 2008 à 18:28 :: ecologie les verts

 

Avec les militants verts de Rouen et les sympathisants, je participe à la campagne des verts sur le 5ème canton. Cette campagne est vraiment intéressante. Je pensais qu'on serait tous fatigués, période post électorale des municipales oblige !...

 

et bien non !

 

la motivation est bien présente et cette campagne collective est vivifiante . En fait, la démocratie ne s'use que si on ne s'en sert pas . Alors quand on est militant politique et qu'il y a une élection, on y va.

 

Alors je me pose une question? Quel est l'interêt de l'élection d'une candidate PS de plus, dans un département où la majorité est déja ultra PS, sans aucun élu vert ?

 

Franchement, je ne vois pas.

 

 L'élection de Jean-michel Bérégovoy ( et de sa suppléante Cécile Madeline ) serait la vraie surprise de cette élection partielle.

  

Mais est-ce possible? J'en suis convaincu, au regard de cette campagne et de son déroulement. Parce que Jean-michel et Cécile sont des candidats de terrain, qui connaissent vraiment ce canton; et qui sont connus et reconnus dans ce secteur.

 

Alors qui mieux que les écologistes pour mettre en place des politiques écolos?

 

La "jurisprudence" Voynet - seconde aux municipales de Montreuil et victorieuse au second tour !- va t -elle s'appliquer à Rouen ?

 

C'est loin d'être gagné, mais je pense que c'est possible. 

 

sm

 

on en cause ici, http://lesvertsderouen.zeblog.com/, et là http://blog.claudetaleb.fr/post/2008/05/27/j-mich

 


5ème canton, demandez le programme ... des verts... en cliquant ci-dessous:

http://lesvertsderouen.zeblog.com/328243-5eme-canton-demandez-le-programme-des-verts/

- des verts marseillais à l'abordage des "F1 des mers"!

Par sm :: lundi 26 mai 2008 à 23:00 :: ecologie les verts

 

bonjour,

 

Il n'y a pas qu'à Rouen qu'on se pose des questions...légitimes!

sm 

http://www.lesverts.fr/sommaire.php3

 

Samedi 24 mai matin une dizaine de Verts marseillais ont organisé une action à l’aide de deux voiliers pour bloquer le déroulement d’une course de offshore dans la rade de Marseille.

Cette course a empêché l’accès à la mer pour les plaisanciers et les pêcheurs locaux en entraînant de fortes nuisances sonores pour les marseillais.

Les Verts ont protesté contre l’autorisation donnée par le Maire de Marseille et le secrétaire d’Etat aux sports Bernard Laporte à l’organisation de cette compétition à l’heure où le pétrole flambe mettant sur la paille un certain nombre de personnes dont les petits pêcheurs de Marseille et où il faut imaginer une société post énergies fossiles fondée sur la sobriété énergétique.

Ces embarcations détenues par des millionnaires aux fortunes parfois douteuses, tirent des moteurs de plus de 1000 chevaux et ont consommé lors du week-end la bagatelle de 84 000 litres de carburant !

En fin de matinée un rassemblement symbolique a eu lieu aux portes du centre névralgique de la compétition. A été organisé le Concours de l’idée la plus anti-écolo sur l’air de « Encore un effort M. Gaudin ! » : proposez le transfert du Grand Prix de France de Formule 1 dans les rues de Marseille, organisez une course de trial ou de quads dans les Calanques, construisez une patinoire dans la ville la plus chaude de France (mais l’idée était déjà prise)...


- les 24h motonautiques ou comment gaspiller du carburant et de l'argent

Par sm :: samedi 26 avril 2008 à 22:29 :: ecologie les verts

bonjour,

 

Un site "d'à Rouen"... le "Grand Rouen" ...annonce avec tambours et trompettes, non sans une certaine fierté...ces fameux 24 h motonautiques...

http://www.grand-rouen.com/sports/24-heures-motonautiques-cest-reparti-en-2008/2528/

 

vente-nantes-1-photo-1.jpg

 

cette manifestation, lancée en 1964, correspondait à une époque - les 30 glorieuses -  où le pétrole coulait à flot, où le tout bagnole "était un rêve", où tout était prétexte à dépenser...dans une époque de prospérité économique...

 

Mais depuis, de l'eau a coulé sous les ponts de la Seine...

 

La crise économique est passée par là, mais plus encore, la crise énergétique a pointé son nez. Le prix du barril de pétrole s'est envolé et les matières premières se raréfient.

 

Il est devenu indécent de gaspiller autant de pétrole et d'argent, dans une telle manisfestation.

 

Pompidou n'est plus...

Lecanuet non plus...

la pollution dans nos villes est devenue insupportable...

on suffoque dans le "tout bagnole"...

les moteurs de ces engins font un bruit dingue...

 

les 24h motonautiques sont une manifestation ...d'AVANT !...qu'il faudrait "stopper".

 

Politiquement, les VERTS ont été les seuls à ne pas voter la subvention allouée à cette manifestation, j'espére qu'ils seront rejoint par les citoyens, mais aussi par les autres partis politiques, de gauche comme de droite.

 

Il faut siffler la fin de ce gaspillage stupide.

 

Pourquoi ne pas imaginer autre chose, non polluant, moins couteux et plus convivial ?

 

les 24h - ou 12h - d'aviron par exemple ?

 

...Bref, la mobilisation citoyenne fera aussi dans le choix de la nouvelle municipalité.

 

Mobilisation !!!!!!

 

SM

- soutiens pour les salariés "sans-papiers"...

Par sm :: lundi 21 avril 2008 à 22:33 :: Général

bonjour,

Ci-dessous, un article du "nouvel observateur", qui indique que plusieurs soutiens se manifestent en faveur des salariés "sans-papiers"; pour qui il est important de mettre des guillemets à "sans-papiers" d'ailleurs !

ils ont une carte de sécu, de la CAF, une carte bancaire...bref...il est indigne de ne pas leurs accorder... le papier qui leur manque !

A noter, la création d'une intersyndicale de controleurs et d'inspecteurs du travail sur ce sujet. 

sm


extrait article "nouvel obs": http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/social/20080421.OBS0592/soutiens_en_serie_pour_les_salaries_sanspapiers.html

Soutiens en série pour les salariés sans-papiers

NOUVELOBS.COM | 21.04.2008 | 17:46
 

Plus de 500 travailleurs sont en grève en Ile-de-France. Des syndicats, dont une intersyndicale d'inspecteurs du travail, et des associations appellent à leur régularisation.

Les sans-papiers grévistes de la pizzeria marzano (DR)

Les sans-papiers grévistes de la pizzeria marzano (DR)

Alors que plus de 500 salariés sans papiers, des secteurs de la restauration, de la sécurité et du nettoyage, sont actuellement en grève en Ile-de-France, les soutiens se sont multipliés lundi 21 avril.
Ces travailleurs, en grève illimitée sur une douzaine de sites de la région parisienne, sont soutenus par des syndicats et des associations de défense des droits de l'Homme. Leur principale revendication, la régularisation des travailleurs, a reçu le soutien de l'Union des métiers et industries de l'hôtellerie (UMIH, patronat).
Une intersyndicale des contrôleurs et inspecteurs du travail (CGT-SNU-Sud-CFDT-Unsa) a réclamé par ailleurs l'ouverture immédiate d'une négociation pour permettre la régularisation des travailleurs sans-papiers, dénonçant "l'hypocrisie" de la législation actuelle.
"Nous, contrôleurs et inspecteurs du travail confrontés tous les jours au développement du travail illégal, ne supportons plus d'être confrontés à une réglementation de l'immigration totalement hypocrite", déclarent les agents du ministère du Travail en préambule d'une pétition.

- JC Cambadélis...et la régularisation des "sans papiers grévistes"

Par sm :: dimanche 20 avril 2008 à 16:00 :: Général

bonjour,

C'était l'objet d'un billet sur ce blog vendredi dernier.

http://agglorouenecolo.zeblog.com/313423-les-salaries-sans-papier-et-les-patrons-solidaires/

A travers la vitrine d'un restaurant "Chez Papa", un cusisinier en grève. Derrière, un autre sans papiers fait signer une pétition.
 
A travers la vitrine d'un restaurant "Chez Papa", un cusisinier en grève.
Derrière, un autre sans papiers fait signer une pétition. AFP/JOEL SAGET

 

Et bien, il semblerait que ça bouge du côté des politiques:

    - A noter, l'action du député Jean-Christophe Cambadélis sur ce sujet ( Cf http://tempsreel.nouvelobs.com/)

Jean-Christophe Cambadélis (sipa)

Jean-Christophe Cambadélis (sipa)

http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/social/20080420.OBS0452/sanspapiers_grevistes__cambadelis_propose_une_action_de.html

"Ils ont été choisis par des employeurs, ils doivent donc être régularisés", déclare le député PS dans un communiqué adressé aux parlementaires, souhaitant "une action de solidarité avec les sans-papiers" en grève depuis mardi dernier.

      - ....Ainsi que la réponse du ministre Xavier Bertrand:

"Il y a des textes qui existent aujourd'hui, ces textes sont issus de la loi Hortefeux", a fait valoir M. Bertrand, renvoyant aux préfets l'examen "au cas par cas" de la situation des salariés en grève. Toutefois, a-t-il précisé, les préfets pourraient être amenés à "faire du sur-mesure, en regardant quels sont les métiers en tension, les métiers dans lesquels on ne trouve pas du personnel à embaucher et de voir quelle est la situation des travailleurs". "C'est quelque chose qui est en route", a assuré le ministre.

http://www.lemonde.fr/societe/article/2008/04/20/face-a-l-extension-du-mouvement-des-salaries-sans-papiers-m-bertrand-prone-le-cas-par-cas_1036232_3224.html#ens_id=1031066

sm


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